Compte rendu du CHSCT M du 30 mai 2016
Publié; le 11 décembre 2016
| spaseen 31
Au sommaire :
Compte rendu du CHSCT M du 30 mai 2016
– Evaluation des enseignants
– Examen du rapport annuel de la médecine de prévention 2014/2015
– Mesures de sécurité dans les établissement scolaires
– Conditions de travail des enseignants accueillant des enfants à besoin particulier
– Responsabilité juridique des enseignants accueillant des en-fants faisant l’objet d’un PAI
– Enquêtes du CHSCT sur les suicides
– Condition de correction et convocation du Bac
– Questions diverses
Circulaire sociale n°37
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