Compte rendu du CHSCT M du 30 mai 2016
Publié; le 11 décembre 2016 | spaseen 31

Au sommaire :

Compte rendu du CHSCT M du 30 mai 2016

 Evaluation des enseignants
 Examen du rapport annuel de la médecine de prévention 2014/2015
 Mesures de sécurité dans les établissement scolaires
 Conditions de travail des enseignants accueillant des enfants à besoin particulier
 Responsabilité juridique des enseignants accueillant des en-fants faisant l’objet d’un PAI
 Enquêtes du CHSCT sur les suicides
 Condition de correction et convocation du Bac
 Questions diverses

Circulaire sociale n°37
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